Chronique sur le temps de travail : combien de temps ça dure le temps ? 1ère Partie

Le temps joue un rôle primordial dans le travail. N'en faudrait-il pas plus pour pouvoir tout faire ? « tout faire » est-ce quantifiable ? Combien de temps avons-nous ? Dans le cadre du travail subordonné, la durée du temps a une limite. elle est mesurable et mesurée. Ça, c'est le principe.

En droit, il est question de forfait en heure, de forfait en jour, d'annualisation, d'astreintes, de compte épargne temps et surtout d'heures supplémentaires voire complémentaires lorsque le temps n'est que partiel. Cette réalité viserait à appréhender le temps, à défaut de pouvoir l'allonger tel un morceau de caoutchouc, afin de le rendre plus souple.

Sans pour autant que ce temps puisse, pour les uns, se lire, pour les autres, s'accélérer, c'est bien autour d'une mesure qu'on tend à rendre multiple bien qu'impalpable et indéterminée que le travail s'organise aujourd'hui. Comme si le temps se maitrisait alors même que, toujours plus nombreux, nous n'en avons pas.

Le temps, c'est une amplitude au sein de laquelle s'organisent des durées limitées par d'autres formant entre elles un vase communiquant. C'est ainsi que le temps libre est limité par la durée du travail. Le temps libre n'est pas quantifiable contrairement à la durée du travail. Finalement, l'on ne connait que la valeur relative du temps libre : c'est le temps diminué de la durée du travail.

Alors puisque ce travail a une durée, de combien est-elle ?

Par jour, le législateur français a prévu une durée maximale de 10 heures (article L. 3121-34 du Code du travail). Par convention ou accord collectif ou encore en cas de surcroît temporaire d'activité, cette durée peut atteindre 12 heures.

Par semaine, la durée maximale est de 48 heures en France (article L. 3121-35 du Code du travail). Ce même article prévoit de lui-même sa propre dérogation au second alinéa en permettant aux employeurs « en cas de circonstances exceptionnelles », de « dépasser pendant une période limitée le plafond de quarante-huit heures, sans toutefois que ce dépassement puisse avoir pour effet de porter la durée du travail à plus de 60 heures par semaine ».

L'article L. 3121-36 prévoit ensuite que, la durée hebdomadaire ne peut dépasser 44 heures sur une période de 12 semaines consécutives. Et coup de massue final, le texte poursuit avec une dérogation possible par décret pris après conclusion d'une convention ou un accord collectif de branche pour faire grimper ce plafond à 46 heures sur une période de 12 semaines consécutives.

Paradoxalement, de cette durée de travail qui croit sans cesse, on ne retire inévitablement que moins de repos. La durée du travail est bien quantifiable au dépend du temps de repos qui ne fait qu'en subir la croissance et, telle une peau de chagrin, flanche peu à peu jusqu'à disparaître.

Alors, comme le Code du travail aime se mêler de tout, il organise aussi le temps de repos.

Nous avons, sans forcément le savoir, un droit au repos. Certes, il s'agit pas encore d'un droit à la paresse, dont il serait fait bon usage assurément, mais d'un repos quantifié artificiellement dans sa durée et dont le but est d'empêcher l'inéluctable progression de la durée du travail: 11 heures consécutives par jour (article L. 3131-1 du Code du travail), 20 minutes toutes les 6 heures (article L.3121-33 du Code du travail).

Mais encore une fois, ce droit au repos quotidien bien faible peut être réduit à 9 heures consécutives (article D. 3131-3 du Code du travail) par le biais d'une convention collective pour les « activités caractérisées par la nécessité d'assurer une continuité du service ou par des périodes d'intervention fractionnées » (article L. 3131-2 du Code du travail) ou par voie réglementaire lorsque les circonstances le justifient dans certains secteurs comme le transport (article 4 de l'ordonnance N°2010-1307 du 28 octobre 2010).

L'honneur est sauf lorsque, à la lecture de l'article D. 3131-6 du Code du travail, on découvre que ces dérogations sont « subordonné à l'attribution de périodes au moins équivalentes de repos aux salariés intéressés ».

De ce qui précède, on déduit aisément que, diminué à 9 heures pas le jeu des dérogations, le temps de repos quotidien, devenu entre-temps une durée quantifiable, permet par définition la progression de la durée du travail jusqu'à 15 heures. Le compte est bon 15+9 = 24h. Avons-nous encore du temps ?

A suivre la 2ème Partie : le repos dominical, état des lieux... (lire à ce propos nos derniers articles à ce sujet ).